L’ensemble de ce site relève de la législation luxembourgeoise et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. En conséquence, toutes les données, quelle que soit leur nature, et notamment les textes, images, logos, clips audio ou vidéo, marques, logiciels, base de données, fichiers disponibles en téléchargement figurant sur le site, ainsi que notamment sa structure générale, sont protégées par le droit d'auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés pour l’ensemble du contenu du site et la reproduction ou la représentation, intégrale ou même partielle de tout élément constitutif du site, et notamment les pages, les textes et les concepts par quelques moyens, procédés ou supports est interdite et constitue, sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur, une contrefaçon pouvant faire l’objet de poursuites judiciaires. De plus ne saurait être tenu pour responsable des utilisations faites par les utilisateurs des données accessibles sur le site. En sa qualité d’éditeur du site , consent à l’utilisateur du site un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif sur ce contenu. En contrepartie l’utilisateur s'engage à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l'éditeur, les textes, images, logos, clips audio ou vidéo, marques, logiciels et applications ou tout autre contenu pour un usage autre que strictement privé. Cela exclut notamment toute utilisation à des fins professionnelles ou de diffusion. De la même façon, l'utilisateur s'engage à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise. Cela exclut également la présentation d’une des pages du site dans une page web qui n’appartient pas à ce dernier ou à un site appartenant à Abimarket SA ou ou encore la pratique qui consiste à appeler un des éléments du site tels que défini ci-avant dans une page web qui n’appartient pas à ce dernier ou à un site appartenant à Abimarket SA ou . Enfin, toute création de lien hypertexte d'un site Internet vers le site devra faire l'objet d'une autorisation expresse et préalable de l’éditeur. Cette autorisation peut éventuellement être obtenue après une demande adressée au webmaster du site à l’adresse suivante : .
Base de données :
Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d’extraction, partielle ou totale, peut engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.
Crédit:
Les photos qui illustrent le site proviennent et sont la propriété de et de ses fournisseurs. Le site, son architecture, le code et le graphisme ont été mis en place par KIDOKIDS BCN S.L.Smile